Documentos
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Descrição do documento
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Data
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2006-01-01
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Tipo de documento
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Documento de informação ao público
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País do documento
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França
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Língua do documento
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francês
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Tipo de ficheiro
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TI
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Domínios em causa
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Circulantes (1 cent à 2 euro)Billets
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Descrição
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Document explicatif de la Banque de France, concernant le recyclage des pièces et billets en euros.Extrait :"INTRODUCTION : Le Code monétaire et financier confie à la Banque de France la mission de gérer la qualité de la circulation fiduciaire. La Banque de France doit ainsi veiller à l’authenticité et à la qualité des billets qui circulent entre les mains du public ; les billets contrefaits doivent être retirés le plus rapidement possible des circuits fiduciaires.Le cadre juridique du recyclage des pièces et des billets en euros précise aux professionnels appelés à manipuler des espèces les conditions dans lesquelles ils doivent traiter les pièces et les billets avant leur distribution.Les professionnels, établissements de crédit et transporteurs de fonds notamment, ont été étroitement associés à l’élaboration du cadre qui entre en vigueur le 17 janvier 2006. Sa mise en oeuvre et la vigilance de chacun contribueront à garantir la confiance du public dans notre monnaie.Le Caissier général"
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