Introduction


 
Création et introduction de l'Euro
  • Les prémices : le Serpent et le SME

Suite à plusieurs crises monétaires, Raymond Barre, Commissaire européen, recommande en 1969 des avancées en matière d’intégration économique et pose la question de l’unité monétaire. Le rapport du comité présidé par le luxembourgeois Pierre Werner, publié le 8 octobre 1970, confirme cette approche et recommande d’aller vers des parités fixes, et, à terme, une monnaie unique.

La crise du dollar, qui aboutit à la suspension par Richard Nixon de la convertibilité du dollar en or le 15 août 1971 conduit à créer un système monétaire original dans lequel la marge de fluctuation des devises est limitée à ± 2,25 % : le 24 avril 1972, le "Serpent" est né.
D’abord limité aux six membres de la Communauté, le Serpent s’ouvre aux pays candidats, voire à des pays extérieurs (Norvège, Suède). Dans cette période agitée (choc pétrolier, etc...), il ne subit pas moins de dix révisions. Malgré le sentiment d’échec attaché au Serpent, il est indéniable qu’il a créé une solidarité monétaire européenne.
Devant la nécessité de trouver un nouveau dispositif, les Etats membres créent le 13 mars 1979 le SME (Système Monétaire Européen).

Celui-ci s’organise autour d’une devise artificielle, l’European Currency Unit, qu’une trouvaille de Valéry Giscard d'Estaing va baptiser ECU ; il s’agit d’un panier des monnaies des États membres pondéré en fonction, en particulier, de leur PIB. La marge de fluctuation des monnaies autour des cours bilatéraux avec l’ECU est toujours de 2,25%.
La vie du SME a été agitée, avec dix-huit réajustements ! Aucune règle, aucune discipline. Les devises participant au SME et celles incluses dans le panier ECU ne sont pas les mêmes… La Suède n’a même participé ni au SME, ni à l’ECU.

  • De l’Acte Unique à Maastricht

Jacques Delors, installé le 1er janvier 1985, relance la dynamique communautaire, s’appuyant sur un contexte favorable dans le « couple » franco-allemand. Non sans habileté, il va permettre l’adoption en décembre 1985 à Luxembourg de l’ "Acte Unique", dont le nom restera toujours déroutant... Le passage au Marché Unique Européen est fixé au 1er janvier 1993. Les succès de cette volonté d’union sont nombreux, et dès 1988, la Commission réunit un comité d’experts pour préparer l’Union Economique et Monétaire (UEM). Le rapport remis en avril 1989 reprend les conclusions... du rapport Werner de 1970 !

Les bouleversements liés à l’écroulement de l’URSS vont mettre un (bref) coup d’arrêt. C’est même une avancée décisive qui aboutit à Maastricht, dans la douleur ("marathon de Maastricht" en 1991). Ce traité reste célèbre pour l’aspect monétaire, mais il ne faudrait pas oublier ses volets institutionnels.
En ce qui concerne le volet monétaire, les avancées sont spectaculaires :
- création d’une future Banque Centrale Européenne (BCE) indépendante à Francfort, et la nomination de Wim Duisenberg comme premier Président le 2 mai 1998, qui cèdera sa place à Jean-Claude Trichet après d’âpres marchandages à mi-mandat
- définition d’un calendrier de convergence (phase finale fixée au 1er janvier 1999)
- adoption des "critères de Maastricht" - toujours en vigueur, voir ci-après concernant les nouveaux pays

Ceci entraîne :
- un nouveau nom pour la CEE, qui devient l’Union Européenne (UE)
- un nom pour la future monnaie, l’Euro (au désespoir de Valéry Giscard d'Estaing, père de l’ECU)

 

Siège de la Banque Centrale Européenne

 

L’adoption du Traité le 7 février 1992 par les États est un événement majeur.
La Grande-Bretagne s’est d’emblée placée en situation d’exemption vis-à-vis du passage à la monnaie unique.
Le Traité est soumis à ratification nationale, adopté par dix des onze membres consultés (la France, de justesse, a approuvé). Le Danemark a dit non à 51 %. Le gouvernement danois négocie avec ses partenaires une clause d’exemption ("opt out"), approuvée largement par le référendum de 1973. Ceci donne droit au Danemark de rester dans le SME sans pour autant adopter l’EURO.
En 1995, trois pays rejoignent l’UE : Finlande, Autriche et Suède. Bien qu’aucun n’ait demandé à bénéficier de clause d’exclusion, aucune règle cohérente n’est appliquée à leur participation au SME ou à l’ECU, ce dont le dernier pays ne manquera pas de jouer, face à une opinion rétive.
Au sommet de Vérone (avril 1996), il est convenu que les pièces auront une face commune et une face nationale, la face commune ayant été adoptée - après concours - au sommet d’Amsterdam (16 juin 1997).

  • L’introduction de l’Euro

Le sommet de Bruxelles établit la liste des États qualifiés le 2 mai 1998.
Hors les pays exemptés Royaume-Uni et Danemark (parties prenantes de SME et ECU), onze pays sont qualifiés ; Grèce et Suède ne le sont pas.

Le Danemark demeurant dans le SME fera jouer sa clause d’exception, mais la couronne est liée à l’Euro à tel point que les Danois ont cette devise... sans le savoir (le Danemark est toujours dans le système de convergence (MCE ou ERM, voir ci-après)).
Le 1er janvier 1999, l’Euro devient la monnaie de onze pays lorsque les parités sont "irrévocablement" choisies, événement largement virtuel pour les citoyens.

Trois ans sont laissés aux partenaires économiques pour s’adapter au basculement.
Les dessins des futurs billets, puis de la face commune des pièces ont été choisis préalablement par les Conseils européens.
Les Grecs font le forcing pour rejoindre leurs partenaires, et y parviennent le 1er janvier 2000 (non sans tricher, mais on sait qu’ils n’ont pas été les seuls...), et introduisent l’Euro comme les autres pays qualifiés le 1er janvier 2002.
Les Danois confirmeront leur refus de l’Euro par référendum en 2000. La Suède, pourtant engagée par son traité d’adhésion, organise un référendum en 2003 qui refuse l’Euro (dans des conditions dramatiques, assassinat de la très europhile Ministre des Affaires Etrangères).

L’introduction de l’Euro dans les douze pays (plus les trois micro-états non membres de l’UE, Monaco, San Marino et Vatican) se fait le 1er janvier 2002. Libre choix aux États (dans certaines limites) de la double circulation, qui se révèlera trop longue, alors que le choix de l'Allemagne (introduction Euro et retrait du DM simultanés - voir plus loin) sera une complète réussite.

Point sur l'élargissement
  • Élargissements de 2004 et 2007

En 1998, les négociations d’adhésion s’ouvrent avec la Pologne, la Hongrie, la République Tchèque, Chypre, l’Estonie et la Slovénie. Un an plus tard, c’est au tour de Malte, Lituanie, Lettonie, Slovaquie, Bulgarie et Roumanie.

À l’exception des deux derniers, les Traités d’adhésion sont signés en avril 2003. Le 1er mai 2004, ces dix nouveaux membres rejoignent l’Union. Cette admission est unique en termes de nombre de pays - et le restera sans doute.Cependant, l’augmentation relative de population est limitée : passant de 385 à 459 millions, elle n’est que de 19 %, ce qui suffit pourtant à confirmer sa place de troisième ensemble au monde, après la Chine et l’Inde.

Sur ces 74 millions de nouveaux venus, plus de la moitié (38,1 millions, une population proche de celle de l’Espagne) sont Polonais. Deux pays, la République Tchèque et la Hongrie, avec un peu plus de dix millions chacun, rejoignent l’important groupe de taille équivalente : Belgique, Grèce, Suède et Portugal. La Slovaquie, avec ses 5,3 millions d’habitants, se compare à la Finlande et au Danemark. Les six autres pays se partagent donc les dix millions restants. Malte devient, avec ses 0,4 million d’habitants (un peu moins que le Luxembourg), le plus petit État Membre, en population comme en superficie, tout en étant le troisième pays au monde pour la densité de population (après Singapour et... Monaco).

C’est sur le plan du fonctionnement des institutions que le défi est redoutable ; pour préparer l’échéance, l’Union a conclu très laborieusement en décembre 2000 le Traité de Nice, souvent qualifié de "plus mauvais traité européen", mais tente néanmoins de proposer des règles de vie à 25. La Commission va tenter d’améliorer ce Traité en instituant une Convention qui a pour mission de préparer un traité constitutionnel. Cette Convention, présidée par Valéry Giscard d’Estaing, va fonctionner de décembre 2001 à juillet 2003, pour aboutir, non sans mal, à un texte, qui sera lui-même adopté par une Conférence Intergouvernementale (CIG) qui associe les pays candidats. Le processus de ratification s’arrêtera avec le "non" français et hollandais en 2005, obligeant à en rester au Traité de Nice.

Un nouveau compromis s'est dessiné en juin 2007 au sommet de Berlin : un "mini-traité" qui permettait à terme d’en venir aux règles de décisions contenues dans le projet de Constitution. Ce projet donnait des règles de double majorité, très contestées par la Pologne (qui à Nice, comme l’Espagne, avait droit à un nombre de députés quasiment égal à celui des "grands" pays). C’est une CIG (Conférence inter-Gouvernementale), qui aboutit à un accord espéré à Lisbonne en décembre 2007. À noter que les oppositions britanniques ont aussi amené à renoncer aux références aux symboles (drapeau, hymne, et... monnaie), et de nombreuses exemptions (charte des Droits Fondamentaux) pour ce pays et la Pologne. Le Traité de Lisbonne, agréé laborieusement par tous les Etats (27...), a été soumis à ratification. Un seul pays devait, par sa Constitution, le soumettre à referendum, l'Irlande. Après une campagne passionnée, les électeurs ont voté "non" au Traité.

Parmi les raisons invoquées par les électeurs :

- la peur de voir mis en cause les domaines suivants :
        - le domaine fiscal, qui a transformé la "pauvre Irlande" en "tigre celtique"
        - le domaine des mœurs (interdiction de l'avortement)
- la perte d'un Commissaire européen.

Ce "non" a causé un traumatisme, qui nous ramène au "non" danois sur Maastricht, et encore plus aux "non" français et hollandais sur le projet initial de Constitution.
La Présidence française du Conseil européen (second semestre 2008), semble avoir abouti à un possible consensus : les points évoqués ci-dessus étant garantis par les États membres, un second referendum, ayant eu lieu le 2 octobre 2009, a validé le texte.

Comme il s’y était engagé, le très eurosceptique président polonais Kaszinski, qui refusait sa signature malgré un vote massif du Parlement, a alors promulgué le texte.

Le plus encore eurosceptique président tchèque Vaclav Klaus a mené jusqu’au bout une guerre d’usure, réclamant une modification du texte du Traité pour éviter une remise en cause des « Décrets Benes » concernant l’expulsion des Allemands des Sudètes. Sur la promesse de l’ajout d’une clause d’ « opt out » de la Charte des Droits Fondamentaux (dont bénéficient la Grande-Bretagne et la Pologne) lors de l’adhésion de la Croatie, et après avis favorable de la Cour Constitutionnelle tchèque, le Président a finalement signé le 3 Novembre 2009.

Le candidat conservateur britannique, David Cameron, qui s’était engagé à demander une referendum en cas de blocage persistant, et de victoire en 2010, a dû faire marche arrière…

Le 19 Novembre 2009, le Conseil Européen a désigné les titulaires des deux fonctions « phares » du Traité, le Président permanent du Conseil, le premier ministre Belge Hermann van Rompuy, et le Haut Représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, la britannique Lady Catherine Ashton, désignés pour deux ans et demi.
Le Traité est entré en vigueur le 1er Décembre 2009.

Recalées en 2003, Bulgarie et Roumanie ont rejoint l’Union au 1er janvier 2007, même si de l’avis général elles n'étaient pas prêtes : ce fut donc "sous haute surveillance". Cet élargissement n’est pas mineur : avec des populations respectives de 8 et 23 millions, ces pays ne sont pas petits ; ils sont tous deux de tradition orthodoxe, renforçant ainsi le camp de la Grèce, seule jusqu’ici avec Chypre ; enfin, la Bulgarie apporte à l’Union... un troisième alphabet, cyrillique.

Les négociations d’adhésion se sont ouvertes fin 2005 avec la Turquie, ainsi que la Croatie (l’Autriche l’ayant exigé pour lever son veto). Outre les hostilités relatives au premier, on relève un changement de langage concernant la stratégie d’élargissement, avec la notion de "capacité d’absorption".

Depuis la résolution de son litige frontalier avec la Slovénie, la Croatie semble très bien placée pour une adhésion en 2012.

Depuis le 17 Juillet 2009, l’Islande est officiellement candidate.

Car beaucoup d’autres frappent à la porte :

- dans les Balkans, les pays de l’ex-Yougoslavie - Macédoine, Monténégro nouvellement indépendant, Bosnie et sans doute ensuite la Serbie et un Kosovo indépendant - et l’Albanie
- plus hypothétiques, la Moldavie et l’Ukraine

N’oublions pas non plus les pays "naturellement" européens : Norvège, Suisse (et Liechtenstein….), qui sont déjà étroitement liés à l’UE (la Norvège applique quasiment toutes les Directives).

  • Élargissement de la zone Euro

Les dix (ou maintenant douze) pays se sont engagés à adopter la monnaie unique. D’ailleurs, on n’imagine pas aujourd’hui de nouvelle adhésion sans adoption obligatoire de l’Euro. Tous d’ailleurs l’affirment clairement - sauf la Pologne. Ils se trouvent donc en langage communautaire en "régime dérogatoire", comme la Suède, mais dans ce cas destiné à être provisoire.
On citera deux cas particuliers d’États non membres ayant l’Euro comme monnaie officielle, cette situation est comparable à celle des trois micro-états, à la différence près qu’ils n’ont pas droit à une face nationale - pour le moment du moins :

- le dernier-né des pays européens, le Monténégro (référendum en mai 2006, suivi de l’admission à l’ONU)
- le Kosovo
La crise économique de 2008 et les faillites d'États entiers - Islande, Hongrie, etc... - ont beaucoup modifié la perception des plus eurosceptiques, à l'intérieur de l'Union Européenne (Danemark, Suède, Hongrie, Pologne en particulier) comme à l'extérieur (Islande, Norvège). L'Euro est vu maintenant comme une sécurité très efficace contre de telles turbulences.
  • Conditions et modalités d’introduction de l’Euro

L’UE a tiré des enseignements de la première introduction au moins sur les points suivants :

- instituer une période de convergence beaucoup plus contraignante que le SME, dont on pouvait entrer ou sortir à sa guise ; le nouveau mécanisme, appelé MCE II (Mécanisme de Change Européen), ou en anglais ERM II (Exchange Rate Mechanism), ne souffre pas de ces approximations. Lorsqu'un État y adhère, sa parité pivot par rapport à l’Euro est fixée (laquelle a pour vocation à devenir, sauf incident, la parité définitive et irrévocable lors de l’introduction) ; la fluctuation ne peut excéder +/- 15%, mais peut, selon l’économie du pays, aller jusqu’à 0 % de variation (cas de Malte en particulier)
- instituer une surveillance économique par le biais de "rapports de convergence", tous les ans ou tous les deux ans, des nouveaux candidats
- raccourcir la période de préparation, trois ans ayant semblé bien trop long (d’ailleurs, deux ans ont suffi à la Grèce). Il faut aussi noter :

o Que six pays (les Baltes sortis du rouble, la Slovénie du tolar, Slovaquie et République Tchèque libéralisant leur économie) ont déjà l’expérience d’un tel changement (la Lettonie et la Lituanie ont même changé de monnaie trois fois en un an !)
o Et que dans tous les pays, pièces et billets en euros sont maintenant bien connus

- inciter à une courte période de double circulation, voire au modèle allemand (ce choix avait suscité l’incrédulité de ses partenaires, en particulier à cause de l’énorme masse monétaire en cause, mais s’est révélée un grand succès, évitant surtout le problème de la "double caisse" aux commerçants) ; les plans connus à ce jour prévoient une introduction de l’Euro simultanément au retrait des monnaies nationales en Estonie, deux semaines de double circulation en Lituanie (non communiqué en Lettonie)
- une application très rigoureuse des critères de Maastricht pour les nouveaux venus
- L’accent mis sur la communication vis-à-vis du public

En effet, un pays candidat doit satisfaire à cinq critères :

- Une participation durant deux ans à MCE II en ayant démontré la stabilité monétaire
Les quatre autres critères sont ceux de Maastricht :
- Déficit public inférieur à 3 % du PIB
- Dette publique inférieure à 60 % du PIB
- Inflation inférieure à la moyenne des trois meilleurs pays UE + 1,5 %
- Taux d’intérêt à long terme inférieur à la moyenne des trois meilleurs pays UE + 2 %

On notera que les deux premiers critères ne sont pas appréciés dans l'absolu, mais plutôt en tendance ; ainsi, la dette publique de Chypre est de 72 %, supérieure donc à l'objectif de 60 % du PIB, mais les rapports de convergence de la BCE montrent que ce pays diminue régulièrement sa dette et devrait atteindre l'objectif. Ce ne sera donc pas un obstacle à la qualification de ce pays. Cependant, les autres critères doivent être respectés strictement, comme le montre (jusqu'à l'absurde) le rejet de l'introduction lituanienne pour 0,1 point d'inflation.

En cas de succès, l’Euro peut être introduit dans les six mois.

On conçoit aisément le chemin parcouru par les ex-républiques soviétiques ou pays du Pacte de Varsovie pour parvenir à de tels résultats. Les efforts ont été immenses, à tel point que les adhésions à MCE (ERM) II ont été rapides :

- Slovénie, Lituanie et Estonie le 28 juin 2004
- Lettonie, Chypre et Malte le 2 mai 2005
- Slovaquie le 25 novembre 2005
- À noter que le Danemark fait partie de ERM II !
  • Les monnaies - les billets

L’élargissement impose le choix d’une nouvelle face commune pour la carte de l’Europe. Ce choix a été entériné par une législation européenne (19 septembre 2006). Il ne concerne pas les petites pièces (face commune représentant l’Europe dans le monde). On remarquera que la Scandinavie retrouve la Norvège, mettant fin aux protestations de la Suède, raillée par les internautes pour le dessin initial quelque peu "suggestif" de l’ensemble Suède-Finlande…

Quelques autres modifications graphiques sont incluses.
La toute première série à adopter cette nouvelle face sera slovène, mais les séries nationales 2007 sont autorisées à le faire. La face sera obligatoire pour tous les pays à partir de 2008.
Notons également que les 1, 2 et 5 cent auraient aussi dû être modifiées... le dessin ne laissait ressortir que les pays de l'Union Européenne des quinze et non celle des vingt-cinq (encore moins celle des vingt-sept !) ; la BCE a voulu réduire les coûts en ne rééditant que les cinq grosses valeurs faciales, mais elle s'expose là à des tensions diplomatiques dans les années à venir.

Nouvelles faces communes
10 cent 20 cent 50 cent
     
1 euro 2 euro  

En ce qui concerne les billets, le système actuel de lettre pays ne va pas tarder à saturer... En effet, onze lettres sont actuellement utilisées ; la Slovénie, Chypre et Malte ont introduit l'Euro avec des billets d'autres pays. Cependant, la BCE, constatant que la saturation n'est pas pour demain, a finalement attribué les lettres H pour la Slovénie, G pour Chypre, F pour Malte. Les premiers billets slovènes (lettre H) sont en circulation. Dans le même temps, la BCE a retiré la lettre R du Luxembourg, jamais utilisée. Parions que la Slovaquie recevra la lettre E ! Le "O" et le "Q" étant interdits pour ne pas pouvoir être confondus avec le "0", il ne reste plus beaucoup de lettres utilisables et tous les nouveaux pays n'auront donc pas de place ! À terme, le code international à deux chiffres devrait donc être utilisé.

  • Quand ?
- la Slovénie a été qualifiée avec succès, et a introduit l’Euro au 1er janvier 2007
- Chypre et Malte ont introduit l'Euro au 1er janvier 2008
- la Slovaquie a introduit l'Euro le 1er janvier 2009
- la Lituanie a injustement été recalée (excès d’inflation de... 0,1 point par rapport au critère)
- ainsi que l’Estonie, mais c’est beaucoup moins une surprise

 

Cependant, si la Lituanie ne semble pas devoir rapidement retrouver des conditions satisfaisant Maastricht, l’Estonie vient de recevoir un très logique feu vert pour l’adoption au 1er Janvier 2011

- La Lettonie est dans la même situation que la Lituanie
- Pour la République tchèque, après un rapport de convergence recommandant une entrée dans MCE II après 2007, après plus de six mois sans gouvernement, des résultats catastrophiques en termes de déficit public et d’inflation, les autorités ont revu le 13 novembre 2006 leur prévision d’introduction de 2010 à 2012, ce qui est réaliste à ce jour
- Pour la Hongrie, ce sera peut-être 2013
- Seule la Pologne manifeste beaucoup de mauvaise volonté : "L’introduction de l’Euro n’est pas une priorité pour la Pologne" a ainsi déclaré la Ministre de l’Economie, Zyta Gilowska, à sa prise de fonction. Le 10 novembre 2006, celle-ci a cependant précisé un calendrier conforme aux promesses des frères Kaczynski, avait annoncé un référendum sur l’Euro pour... 2010 (de plus, à la condition que les critères de convergence soient respectés en 2009). Ce referendum n’a pas eu lieu, mais le changement en Pologne de majorité gouvernementale, puis de Président, au profit d’un parti libéral et europhile, permet d’espèrer un changement de cap.

Nul ne se risquerait à un pronostic pour les autres pays mentionnés précédemment.

Bibliographie

- Pour une connaissance des pays et des peuples, les indispensables Atlas des Peuples d’Europe Centrale (tous les nouveaux pays à l’exception de Malte) et Atlas des Peuples d’Europe Occidentale de A. et J. Sellier Editions La Découverte, d’une extrême clarté
- Pour une vue synthétique de la construction européenne : L’Europe, 25 pays une histoire publiée par Librio et Le Monde ; toujours excellent et richement illustré L’Europe, petite histoire d’une grande idée, de B. Angel et J. Lafitte, éditions Découvertes Gallimard
- Plus fouillés pour des chiffres et statistiques : L’opinion européenne en 2006, sous la direction de D. Paillé, La Table Ronde - Fondation Robert Schuman ; très pédagogique avec ses fiches : Enjeux et rouages de l’Europe actuelle, enseignement supérieur Foucher, LMD collection
- Egalement, Où va l’Europe de Ph. Moreau Defarges Edition Eyrolles, ainsi que Une Europe en crise ? de J-F Drevet, Dossier N° 8052 - La documentation Français

Liens

- Deuxième rapport sur les préparatifs pratiques en vue du futur élargissement de la zone euro (04/11/2005)
- Texte officialisant les nouvelles faces communes (19/9/2006)
- Article du Monde sur les pays de l'élargissement
- Article du Monde sur l'adhésion des pays baltes (22/10/2007)
- Article sur "Nouvelle Europe" concernant "l'euroisation" de l'Islande (18/02/2008)
- Article du Monde sur la crise financière et l'adoption de l'euro par de nouveaux pays (19/11/2008)

 

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Dernière mise à jour le 16/09/2010
par Clément CAUDRON